Re: Règles de sécurité et organisation pour les balades

**lolote** Jeu 11 Fév 2010 - 18:59

ça parait un peu (abérent, abérant, abhérent...) Bizar ! Que se soit le fofo qui soit responsable, chacun est responsable de ce qu'il fait c'est pas parce que le premier du groupe roule à 90 que le dernier peut pas ralentir pour se taper une pointe faire un wheeling ou autre...

On est tous majeurs vaccinés responsables de nos actes . Si je fais une connerie je vois pas en quoi le fofo peut être accusé de quoique se soit ça ne tiens pas debout, sinon vous imaginez le b****l que ça mettrai si le fofo devait prendre la responsabilité à chaque fois ?

Et qui dit responsabilité dit dédomagement, avec l'argent de qui ? Ptiwiki ? Pas possible ! L'assurance du fofo ? Y en a pas !
A mon avis c'est valable pour les asso auxquelles on adhère moyennant finance pas pour les fofos.

Edit
Après discution avec des amis en droit, on est tombé d'accord sur le fait que le fofo est responsable des propos qui sont tenus ( pas d'insitation au racisme à la violence à des comportements dangereux ou pouvant nuir toussa ).
Mais pas des actes !
Si c'est déclaré sur le fofo on va faire une ballade à 200km/h ils ont le devoir ( les modos admin ) de vous dire stop attention mais ça s'arrête là !
Les actes ne peuvent pas engager la responsabilité du fofo.

**Wormz** Jeu 11 Fév 2010 - 19:03

Je pense également qu'il s'agit des sorties officielles organisées par des associations.

La on peut justifier n'importe quoi ("on allait tous boire un verre, on est une bonne bande de potes")

LVC Jeu 11 Fév 2010 - 19:39

Interessante de lire tout vos reponses et j'imagine ils sont les bon arguments deja ecouter par les gendarmes - ce n'est pas moi c'est lui, personne est responsable, etc. etc. etc. mais j'ai le conseil de la police municipale et les gendarmes et je suis 100% sure si l'un ou l'autre crois il peut gagner plus de l'argent pour l'etat de port a plainte contre les "organisateurs"....

En generale j'ai trouve la France est a peu pres 5 ans derriere de l'Angleterre pour certain choses; les radars, "average speed detectors", le parking moto paient, le controle technique moto, etc. etc. toutes vont arriver ici malheuresment et en Angleterre les prosecutions deja contre les organisateurs des balades a deja faites pour les annees Sad

Ici est que mon conseil entre motards apres vous pouvez ecouter ou ignorer mais ne pleur pas vers moi le jour vous organisez une balade et l'amende arrive chez vous Rolling Eyes

Sur notre cote les balades organisees par MotoLeMans.com vont rester bien encadre et bien securise car ni moi ni les autres Admin ont envie de taper un amende a cause d'un membre.

Excusez mon francais Embarassed

momzo Jeu 11 Fév 2010 - 19:55

Bonne initiative Camom'. Wink

Je suis persuadé d'avoir posté un post à peu près identique il y a quelques temps mais je n'arrive pas à retomber dessus. scratch

**Ptiwiki** Jeu 11 Fév 2010 - 20:33

lolote a écrit:.Après discution avec des amis en droit, on est tombé d'accord sur le fait que le fofo est responsable des propos qui sont tenus ( pas d'insitation au racisme à la violence à des comportements dangereux ou pouvant nuir toussa ).
Mais pas des actes !
Si c'est déclarer sur le fofo on va faire une ballade à 200km/h ils ont le devoir ( les modos admin ) de vous dire stop attention mais ça s'arrête là !
Les actes ne peuvent pas engager la responsabilité du fofo.

Exactement, le forum ne peut pas tenu être responsable des actes, car nous ne somme tout simplement pas déclaré Exclamation

(donc aucun parti ne représente le forum).

**h0m3r** Jeu 11 Fév 2010 - 20:35

Je vais redemander à un gendarme demain

Doryphore Jeu 11 Fév 2010 - 22:47

Le forum ne sera tenu pour responsable que si il est spécifiquement fait mention dans un post d'une incitation à un acte illégal ou pouvant mettre en danger quelqu'un, et si à la suite de cela les forces de l'ordre ou quelqu'un tombe dessus et porte plainte. Après, ça reste super spécieux dans le sens ou comme on l'a dit au dessus tout le monde est majeur, donc responsable de ses actes. En plus aller lire un post sur un forum est un acte volontaire, donc difficile pour le plaignant de dire qu'on la contraint et forcé à rouler comme un boulet !

Sebilly Ven 12 Fév 2010 - 2:08

J'ai été admin d'un forum associatif.
Tout ce qui était dit sur le forum était sujet à pouvoir être "jugé" !
Nous avions d'ailleurs eu quelques "menaces" de procédures en diffamations....
Certains topics ont dû être remaniés, verrouillés ou autres, afin que les admins (mon pote et moi) ne soyons pas mis en cause sur les écrits des membres.

Pour les évènements organisés sur le forum :
Du coup, il était plus simple que ce soit une association (et son forum) car tout ce qui n'était pas organisé par le biais de l'association était assurément HORS responsabilité.
Les évènements "officiels" étaient créés, gérés et sous la responsabilité explicite de l'association.
De la même façon, il était clairement spécifié, sur le forum de l'association, que les "autres" évènements (non-créés par l'asso) n'étaient en aucun cas sous la responsabilité de l'asso.

**h0m3r** Ven 12 Fév 2010 - 11:57

J'ai demandé à un gendarme que je connais qui m'a confirmé que le forum ne peut pas être tenu responsable du comportement des membres lors d'une balade.
Par contre concernant les propos qui circulent sur le forum, si.

jeje_land Mar 23 Fév 2010 - 10:49

J'ai à ma connaisance un exemple de forum moto sur lyon qui a du fermé suite à un accident mortel lors d'une de leur ballade organisé sur le forum

La famille du motard décédé avait porté plainte, et l'administrateur du forum avait écopé de quelque mois de prison avec sursis + fermeture du forum

Je sais que sur le forum CB500 on est entrain de se renseigner pour une assurance lors de balade organisé par le forum.

je vais essayer de retrouvé le post pour appuyer mes dires.

**lolote** Mar 23 Fév 2010 - 11:12

Sur notre fofo ce n'est que des ballades que l'on s'organise entre nous, ce n'est pas organisé PAR le forum, le fofo est un support pour nous permettre de nous donner rendez vous, c'est différent.

**Ptiwiki** Mar 23 Fév 2010 - 13:32

Exact lolotte, nous on organise rien, ce sont les membres qui se chargent de faire les choses, on est simplement un support de transition, donc aucun risque Wink

LVC Mar 23 Fév 2010 - 13:49

Ton logic peut marcher Ptiwiki si ce n'est jamais un admininstrateur ni moderateur du forum qui participe dans l'organisation des balades - mais dans cas d'accident ou souci pendant un balade poste/organise sur le forum je crois c'est a ta porte les bleus vont frapper (deja arrive plusieurs fois avec autres forums en France).

Ton choix et ton risque, bon courage.

**Wormz** Mar 23 Fév 2010 - 14:28

Faudrait trouver un texte de loi ou autre qui nous préciserait un peu tout ça

**Ptiwiki** Mar 23 Fév 2010 - 14:34

on va débattre la dessus encore pendant 5 pages ?

LVC Mar 23 Fév 2010 - 14:40

Non il n'a rien de battre - j'ai donne mon avis et apres c'est ton choix.

Au minimum tu es courant des risques et les consequences possible.

tourooj Mar 23 Fév 2010 - 18:28

oui mais à ce moment la on fait plus rien et on laisse tous nos meules au garage Mad

**h0m3r** Mar 23 Fév 2010 - 19:12

STOP AU DEBAT TANT QU'ON AURA PAS DE REPONSE CLAIRE, tout le monde ou presque a donné son avis et on est pas spécialement plus avancé, nous avons des éléments par-ci par-là qui se contredisent.

Sniper Mer 24 Mar 2010 - 5:32

LVC a écrit:Interessante de lire tout vos reponses et j'imagine ils sont les bon arguments deja ecouter par les gendarmes - ce n'est pas moi c'est lui, personne est responsable, etc. etc. etc. mais j'ai le conseil de la police municipale et les gendarmes et je suis 100% sure si l'un ou l'autre crois il peut gagner plus de l'argent pour l'etat de port a plainte contre les "organisateurs"....

En generale j'ai trouve la France est a peu pres 5 ans derriere de l'Angleterre pour certain choses; les radars, "average speed detectors", le parking moto paient, le controle technique moto, etc. etc. toutes vont arriver ici malheuresment et en Angleterre les prosecutions deja contre les organisateurs des balades a deja faites pour les annees

Excusez mon francais

J'ai eu beaucoup de mal à tout comprendre du premier coup mais je pense que tout le monde ici te pardonne.

Pour ce qui est du fait de ce qui se passe en Angleterre, il y a beaucoup de chose qu'on ne fais pas en france et qui ne risque pas d'arriver... En Angleterre, les meules sont pas bridé, en France oui ( et je suis pas certain qu'on arrive un jour à ne plus être bridé), On roule à droite et eux à gauche et c'est pas près de changer non plus, on paie pas l'emplacement deux roues sauf en souterrain et encore pas tous... Niveau legislation on aura toujours énormément de différence et c'est pas près de changer vu la mentalité française. Ils ont une reine, nous notre dernier rois, il y a belle lurette qu'on lui a coupé la tête, oui c'étais un immortel et il a croisé le chemin de Duncan Mc Leod du clan Mc Leod...bref, ne comparons pas la france et l'angleterre, cela n'a rien à voir.

Pour ce qui est de la législation je ne suis pas allé fouiller assez longtemps les textes de lois (j'y ai passé près d'une heure quand même)pour trouvé l'article qui parle de la responsabilité des fofos en cas de ballades. Cependant j'ai appelé mon avocat, Maître Cohen (un putain de ténor du barreau sur Paris) et il m'a confirmé que le fofo n'est en rien responsable des évènements qui pourrais se passé lors d'une ballade organisé par l'un des membres. J'ai ensuite contacté un de mes amis d'enfance (en réalité c'étais pas vraiment un ami, pour lui dire bonjour le matin on le raquétais) qui est Gendarme à la BMO sur le Mans. Il m'a également confirmé que le fofo ne pouvait être tenu pour responsable en cas de problème lors d'une balade organisé par l'un de ses membres...

momzo Mer 24 Mar 2010 - 8:27

Edit modo : C'est un tropic sérieux, je coupe court de suite pour ne pas envenimer (Je n'ai rien contre ta phrase Momzo) Smile

LVC Jeu 25 Mar 2010 - 12:04

Sniper a écrit:... j'ai appelé mon avocat, Maître Cohen (un putain de ténor du barreau sur Paris) et il m'a confirmé que le fofo n'est en rien responsable des évènements qui pourrais se passé lors d'une ballade organisé par l'un des membres. J'ai ensuite contacté un de mes amis d'enfance (en réalité c'étais pas vraiment un ami, pour lui dire bonjour le matin on le raquétais) qui est Gendarme à la BMO sur le Mans. Il m'a également confirmé que le fofo ne pouvait être tenu pour responsable en cas de problème lors d'une balade organisé par l'un de ses membres...

Exact, mais tu as loupe le question principal ...le question de proposer est "dans le cas d'accident, trop vitesse, etc. etc. pendant une balade organise par UN FORUM ou ADMINISTRATEUR/MODERATEUR d'un FORUM" est-ce qu'il y a les soucis pour les organisateurs. Car tout le monde comprend et accepte en France (car ce n'est pas le cas en Angleterre queen

) une balade organise que par les membres ne peut pas faire les soucis pour le forum mais une balade organise par le forum est autre chose.

Quand nous avons propose ce question a les gens de la loi la réponse est "oui, le forum/admins/modos/organisateur peuvent être compte comme "responsable" - il n'as pas dites "oui vous etes responsable" mais il y a la possibilité d'avoir les soucis - après pour moi c'est un question de sécurité pendant la balade - nos balades sont bien sécurisé avec les bloquers, gilet jaunes, etc. et tout le monde qui participe comprend et accepte les règles sinon il ne participe pas et voila nous évitons les soucis et a moins de risque des accidents etc.

Les règles n'enlèvent pas le plaisir de la balade - la preuve 1er balade organise par notre forum cette année il sera entre 50 et 100 motos présent Very Happy

**Ptiwiki** Jeu 25 Mar 2010 - 15:02

donc au final LVC tu viens de confirmer se que l'on dit depuis le début et se que nous confirme Sniper, le forum ne peux pas etre responsable , seul la personne qui organise la ballade (et donc en l'occurence l'admin/modo si c'est lui qui organise logique !)

je pense que c'est clair, nous on risque rien, merci Sniper cheers

LVC Jeu 25 Mar 2010 - 15:18

OK I'll write this in English so there's no accusations of misunderstanding what I'm saying - if a forum Administrator or moderateur organises a "balade" then the forum can be held responsable for the "balade" as it is a representative of the forum who has organised the "balade".

In french: donc si un adminstrateur ou moderateur d'un forum organise une balade, le forum peut etre considéré comme responsable pour la balade car c'etait un representative du forum qui a fait l'organisation.

LVC a écrit:Quand nous avons propose ce question a les gens de la loi la réponse est "oui, le forum/admins/modos/organisateur peuvent être compte comme "responsable"

**Ptiwiki** Jeu 25 Mar 2010 - 15:23

c'est exactement ce que je viens de dire Wink

Ptiwiki a écrit:la personne qui organise la ballade (et donc en l'occurence l'admin/modo si c'est lui qui organise logique !)

et donc je disais que l'on risque rien vu que l'admin et ou modo organisons pas de ballade

LVC Jeu 25 Mar 2010 - 15:33

Oui

si tu ne fais rien tu ne risque rien Razz

A la bas nous faisons tout sur notre cote d'éviter les soucis qui peuvent arriver avec une balade avec nombreuse des motos.

Si votre but n'est jamais les gros balades et juste de rouler entre amis (vite ou lente) je doute ce forum peut avoir les soucis mais le jour un gendarme ou autre cherche plus loin ne dit pas a lui que tu n'es pas informe de les risques.

Bonne route a tous Very Happy

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